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1. Édition du site

Le site internet www.yogafit.fr est édité par :

YOGAFIT SIRET : 852 128 503 00012 Siège social : Les écuries, 3 rue du Parc d’Ognon, 60810 Villers-Saint-Frambourg-Ognon, France

Directrice de publication, responsable légale : Michèle Arrosteguy

Le site a été réalisé par MozArtsduWeb & marquePages — 1 avenue du Général de Gaulle, 60500 Chantilly, France.

2. Hébergement

Le site www.yogafit.fr est hébergé par MozArtsduWeb sur une infrastructure VPS chez OVH :

OVH by MozArtsduWeb 2 rue Kellermann 59100 Roubaix — France Tél. : +33 9 72 10 10 07

3. Propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, le savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de YOGAFIT, sauf mention contraire.

Toute reproduction totale ou partielle de ce site, par quelque personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de YOGAFIT, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site, protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

La marque YOGAFIT, ainsi que les logos figurant sur le site, sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos à partir des éléments du site, sans l’autorisation expresse de YOGAFIT, est prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle.

Les liens hypertextes simples pointant vers la page d’accueil du site sont en principe libres, sous réserve qu’ils ne créent pas de confusion sur l’origine du contenu et ne portent pas atteinte à l’image de YOGAFIT. YOGAFIT se réserve le droit de demander le retrait de tout lien qu’elle jugerait préjudiciable.

YOGAFIT ne saurait être tenue responsable de l’accès, via des liens hypertextes présents sur le site, à des ressources tierces qu’elle ne maîtrise pas.

4. Informations publiées

Les informations publiées sur le site, y compris dans leur aspect et leurs caractéristiques, sont non contractuelles. YOGAFIT se réserve le droit de modifier ou de corriger à tout moment le contenu du site.

5. Droit applicable

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.yogafit.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents.

Politique de confidentialité (RGPD)

1. Responsable de traitement

Le responsable du traitement des données à caractère personnel collectées sur le site est YOGAFIT, représentée par Michèle Arrosteguy, dont les coordonnées figurent à l’article 1 des mentions légales ci-dessus.

2. Données collectées

Dans le cadre de l’utilisation du site, notamment via le formulaire de contact, les données suivantes peuvent être collectées : nom, prénom, adresse e-mail, numéro de téléphone, et tout autre élément que vous choisissez de communiquer dans le message.

3. Finalité du traitement

Les données collectées ont pour finalité exclusive l’établissement et la gestion de la relation professionnelle avec les partenaires et publics cibles de YOGAFIT, ainsi que le traitement des demandes formulées via le formulaire de contact.

4. Base légale

Le traitement repose sur le consentement de la personne concernée (dépôt volontaire du formulaire de contact) et, le cas échéant, sur l’intérêt légitime de YOGAFIT à répondre aux demandes qui lui sont adressées.

5. Destinataires des données

Les données collectées sont destinées exclusivement à YOGAFIT et ne sont ni cédées ni transmises à des tiers, sauf obligation légale.

6. Durée de conservation

Les données sont conservées pendant une durée de 3 ans à compter du dernier contact, sauf obligation légale de conservation plus longue.

7. Vos droits

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — règlement UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez des droits suivants sur vos données personnelles :

  • droit d’accès,
  • droit de rectification,
  • droit à l’effacement (« droit à l’oubli »),
  • droit à la limitation du traitement,
  • droit d’opposition,
  • droit à la portabilité des données.

Vous pouvez exercer ces droits en écrivant à YOGAFIT, contact@yogafit.fr, en justifiant de votre identité.

Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL)www.cnil.fr — si vous estimez que le traitement de vos données ne respecte pas la réglementation en vigueur.

Référence de déclaration CNIL historique : n° 2169189. Cette déclaration préalable, requise avant l’entrée en vigueur du RGPD (mai 2018), n’est plus obligatoire depuis cette date pour la majorité des traitements ; elle est mentionnée ici à titre indicatif et historique.

8. Formulaire de contact

Les informations recueillies via le formulaire de contact du site sont traitées conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés. Les champs marqués comme obligatoires doivent être renseignés pour permettre le traitement de votre demande ; les autres champs sont facultatifs et leur non-renseignement n’entraîne aucune conséquence, sous réserve que la demande reste traitable.

Politique de cookies

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